Déposée le 13 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BST GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARTY LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BST GROUP domicilié(e) 11, rue Gay Lussac - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 040 892 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65 Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France.
La marque PARTY LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BST GROUP, Société à responsabilité limitée - 11, rue Gay Lussac - 95500 - GONESSE - France - SIREN 502040892
CABINET SAUVAGE - 65 Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501173 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2457986 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21
Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667364 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours, (de sauvetage) et d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, distributeurs automatiques, et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs Jeux, jouets - décorations pour arbre de Noël Appareils d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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